Meintest du tore?
’imposition de droits similaires sur les produits automobiles auraient causé un tort
certaines communautés de la diaspora asiatique et l’influence qui leur est prêtée (à tort
La présente évaluation du Fonds pour la paix et la sécurité mondiales (FPSM) a été entreprise en réponse au besoin du Groupe de travail pour la stabilisation et la reconstruction (GTSR), responsable de l’administration du FPSM, de faire rapport sur les réalisations du Fonds en tant que pré-requis pour le renouvellement des modalités avant la fin de l’exercice financier 2009/2010.
Ne pas nuire : Un des plus grands risques potentiels est celui de causer du tort
et en utilisant des données rigoureuses, tout en s’assurant de ne causer aucun tort
Directives sur les naissances au Canada d’enfants de représentants étrangers les règles en matière de citoyenneté
n’ont pas la citoyenneté canadienne à la naissance, ou auxquels on a attribué à tort
Au cours des 25 dernières années, l’industrie américaine du bois d’œuvre résineux a demandé à de nombreuses reprises au gouvernement des États-Unis d’appliquer des restrictions sur les importations de bois d’œuvre en provenance du Canada, sous la forme de droits compensateurs et antidumping. Conformément aux lois sur les droits compensateurs et antidumping, des droits à l’importation peuvent être imposés dans le cas où une industrie affirme subir un dommage en raison des subventions octroyées dans le pays exportateur (droits compensateurs) ou de la vente de produits importés à un prix inférieur au coût de production (dumping).
Cependant, le recours à ces mesures par les États-Unis a causé du tort au Canada
Le Plan d’action d’Affaires mondiales Canada sur la réconciliation avec les peuples autochtones établit un cadre pour orienter les efforts du Ministère afin de faire progresser les droits, les points de vue et la prospérité des peuples autochtones au Canada et dans le monde, de 2021 à 2025. Il vise à aider nos fonctionnaires à tenir ces engagements, tant au Canada qu’à l’étranger. Les progrès réalisés seront évalués chaque année.
avec les peuples autochtones au Canada ne consiste pas seulement à redresser les torts
Il avait tort sur les enjeux qui se présentaient en 1939 mais il avait raison d’insister
(2) concernaient des allégations selon lesquelles le Ministère avait divulgué à tort
Le présent rapport fait état des constatations et des recommandations découlant de l’évaluation des dix bureaux commerciaux du Canada (BCC) en Chine. Il servira notamment à examiner la contribution de ces BCC au commerce et aux investissements du Canada ainsi que l’efficacité de l’utilisation des ressources et de l’approche organisationnelle et en matière de gouvernance employée au cours de la période allant de l’exercice financier 2011/2012 à août 2016.
augmente Bureaucratie et confusion additionnelles Les « BRCCC » sont considérés à tort
