Aide aux victimes. Médiation Pénale. Contrôle judiciaire socio-éducatif.
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1814 : cette année là, la France vient de vivre des moments historiques forts : l’abdication de Napoléon le 6 avril, l’entrée de Louis XVIII à Paris le 3 mai. La restauration succède à l’Empire.
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Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :
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L’équipe du « Relai CROUS » accompagne les jeunes et les propriétaires dans leur recherche de logement ou de locataires, ainsi que dans leurs démarches administratives.
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Toute occupation du domaine public pour une utilisation commerciale donne lieu à un droit de voirie qui est calculé en fonction de la surface, de la zone et de l’utilisation qui en est faite.
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Toute occupation du domaine public pour une utilisation commerciale donne lieu à un droit de voirie qui est calculé en fonction de la surface, de la zone et de l’utilisation qui en est faite.
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Au XIXème siècle, la Cité de Carcassonne est restaurée sous la direction de Viollet-le-Duc (1814-1879) et de son successeur qui ont assuré la remise en état des murailles et différents travaux dans la basilique Saint-Nazaire et Saint- Celse, ancienne cathédrale de Carcassonne.
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Aide aux victimes. Médiation Pénale. Contrôle judiciaire socio-éducatif.
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Lorsqu’un marché publié a été attribué à un prestataire, vous pouvez voir ici durant 90 jours (après la date d’attribution) la ou les sociétés qui ont été choisies.
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